Palais de la Paix
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Les Cours

Le Palais de la Paix abrite deux institutions judiciaires : la Cour Internationale de Justice et la Cour Permanente d’Arbitrage. Le palais a été construit en 1913 pour abriter la Cour Permanente d’Arbitrage (CPA) et une bibliothèque. Peu de temps après, ils ont été rejoints par la Cour Permanente de Justice Internationale, la cour officielle de la Société des Nations. Après la Seconde Guerre mondiale, lorsque la Société des Nations fut dissoute et que les Nations Unies furent fondées, la Cour Internationale de Justice des Nations Unies (CIJ) a élu domicile dans le palais.

Toutes deux à leur manière, ces deux juridictions œuvrent au quotidien dans le même but: le règlement pacifique des différends par arbitrage ou médiation.

La Cour Permanente d’Arbitrage (CPA)

Les parties qui souhaitent régler un différend par voie d’arbitrage, peuvent s’adresser à la Cour Permanente d’Arbitrage (CPA). Dans la plupart des différends proposés à la CPA, au moins un État est impliqué. Des différends entre organisations internationales, entreprises et particuliers peuvent également être proposés. Dans la plupart des cas, il y aura un tribunal…

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La Cour Internationale de Justice (CIJ)

La Cour internationale de justice (CIJ) est l’organe judiciaire principal de l’ONU et a une double mission. D’une part, elle règle conformément au droit international les différends d’ordre juridique qui lui sont soumis par les Etats. Ces différends peuvent porter sur de nombreuses questions: frontières terrestres ou maritimes, souveraineté territoriale, non-emploi de la force, violation…

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